Définition · Vérifié le
ASC 830-20-35-3 et avances intragroupe de nature durable
Comprenez l’exception liée à l’investissement durable, le niveau des états, CTA et OCI avec un mouvement de change fictif et les pièces à réunir.
Lire en françaisBibliothèque TAXFINAI · Glossaire
Clarifiez une notion avant de l’utiliser dans un calcul, un dossier ou un échange d’équipe. Quatorze définitions relient le vocabulaire fiscal et comptable américain à son contexte pratique.
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Définition · Vérifié le
Comprenez l’exception liée à l’investissement durable, le niveau des états, CTA et OCI avec un mouvement de change fictif et les pièces à réunir.
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Comprenez le cut-off, la séparation des exercices, les quatre régularisations et le rôle des dates de service et de facturation.
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Comprenez les acomptes d’impôt américains, la retenue à la source, Form 1040-ES et la différence entre un impôt annuel et un versement.
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Comprenez la prorogation de dépôt IRS, Forms 7004 et 4868, le paiement et la distinction entre échéance initiale et prorogée.
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Comprenez les FAE, produits acquis non facturés, accrued income et la distinction entre contract asset et créance inconditionnelle.
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Comprenez Form 2210, la chronologie des acomptes, les demandes de dispense et la différence entre suivi des paiements et calcul de pénalité.
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Comprenez Form 5471, les personnes américaines liées à des sociétés étrangères, les catégories de déclarants et la différence avec Form 5472.
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Comprenez Form 5472, les transactions avec parties liées et le cas pro forma Form 1120 des entités US détenues à l’étranger.
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Une lead schedule relie solde, comptes, justificatifs, commentaire et tie-out. Découvrez un exemple et la distinction avec la balance générale.
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Comprenez les rôles de préparateur et valideur, la preuve de revue et le suivi des modifications après validation dans un dossier comptable.
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Comprenez les PCA, deferred revenue, contract liabilities et le compte 487 avec un exemple fictif de service à cheval sur la clôture.
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Distinguez les seuils du safe harbor, l’AGI antérieur, married filing separately et les règles des sociétés avec un exemple fictif.
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Le tie-out compare un solde à son montant justifié. Distinguez cadrage, rapprochement et qualité des pièces avec un exemple d’écart.
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Comprenez le WIP en cabinet : heures déclarées, taux par position, budget et différence entre travaux en cours, facturation et bénéfice.
Lire en françaisL’essentiel
Ce glossaire bilingue explique quatorze termes fiscaux et comptables US avec un vocabulaire français pertinent, des exemples fictifs et des sources primaires sur chaque définition. Une traduction aide à expliquer la question ; elle ne rend pas les règles françaises et américaines équivalentes. Lisez le contexte, le type de contribuable ou le référentiel avant d’appliquer la notion.
Ces notions distinguent l’estimation de son paiement, l’extension de dépôt de l’obligation de paiement et les déclarations entre elles. Partez du terme utilisé dans votre dossier, puis rejoignez le guide fiscal pertinent depuis sa définition. Le nom du formulaire ne suffit pas à déterminer si le contribuable doit le déposer.
L’impôt américain payé en cours d’année par acomptes estimés ; précisez contribuable et période.
Estimated tax (acomptes d'impôt estimés)Un repère de paiement pour l’analyse du sous-paiement. Particuliers et sociétés demandent des règles distinctes.
Safe harbor des acomptes (90 / 100 / 110 %)Le formulaire de sous-paiement des particuliers, avec ses conditions de dépôt et le contexte d’annualisation.
Form 2210Un délai de dépôt supplémentaire selon le formulaire applicable ; conservez une analyse séparée des paiements.
Extension IRS (Form 7004 / Form 4868)La déclaration de certaines personnes américaines liées à des sociétés étrangères. Examinez la catégorie de déclarant.
Form 5471Certaines reporting corporations déclarent des opérations avec des parties liées. Entité et détention sont déterminantes.
Form 5472Un dossier de révision demande davantage qu’un statut. Ces trois notions expliquent comment synthétiser les soldes, relier un montant à sa source et distinguer préparation et revue. Elles permettent à un collègue de comprendre le travail effectué et la décision encore attendue.
Un feuillet regroupant comptes et soldes, avec les liens vers les analyses justificatives et conclusions de revue.
Lead scheduleUne comparaison reliant un montant choisi à sa source identifiée, sa période et son explication.
Tie-outPréparation et revue confiées à des personnes distinctes ; l’organisation et la trace de validation doivent être explicites.
Maker-checker (principe des quatre yeux)PCA et FAE aident à discuter du rattachement des produits, mais une traduction littérale peut masquer des différences de reconnaissance ou de présentation. Un solde anglais décrit comme deferred revenue ou accrued income demande encore l’examen du contrat, de la prestation et du référentiel. Les définitions détaillent ces distinctions avant de montrer des calculs fictifs.
La question de l’exercice auquel rattacher une opération et des pièces soutenant ce rattachement.
Cut-offLe rattachement des produits reçus ou facturés avant la prestation ; le rapprochement anglais demande du contexte.
PCA — produits constatés d'avance (deferred revenue)Les produits reconnus avant facturation, avec les distinctions entre créance et actif de contrat selon le référentiel.
FAE — factures à établir (accrued income)Le WIP soutient une discussion de gestion sur le travail déclaré et sa valorisation. ASC 830-20-35-3 traite un sujet spécifique de change en US GAAP, avec des conditions sur les soldes intragroupe durables et le niveau de reporting. Distinguer ces usages évite de transformer un indicateur de gestion en conclusion comptable.
Le travail déclaré valorisé selon la base, les heures et les taux du dossier ; à lire avec budget et facturation.
WIP (travaux en cours)Les questions de change sur certaines avances intragroupe durables, avec leurs conditions et les distinctions de reporting.
ASC 830-20-35-3 (avances intragroupe de nature durable)Chaque définition renvoie à un guide plus détaillé. Les dates décrivent une consultation de sources ; les exemples expliquent le raisonnement sans déterminer le traitement d’un dossier réel.
Non. Les notions répondent à des questions de rattachement proches, mais reconnaissance et présentation dépendent du contrat, des faits et du référentiel. Consultez la définition contextualisée et le guide du cut-off plutôt que le seul libellé.
Le lead schedule synthétise un groupe de comptes ou une zone de révision. Le tie-out relie un montant choisi à sa source. Un même feuillet peut réunir ces deux usages, avec des rôles distincts.
Suivez le guide lié à la définition : acomptes, calendrier fédéral, clôture mensuelle, cut-off, WIP ou déclarations internationales selon le sujet.
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